Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Anne-Lise MULIN
SARL Rougeot-Mulin – La ferme du Breuil
Siège social : 5, route de Marnay, 25170 LAVERNAY
Société inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 328 357 652 00028
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41 328357652
Directeur de la publication : Anne-Lise MULIN
Contact : contact@lafermedubreuil.fr06.31.97.78.65

Webmaster : Manon Dupret – contact@manondupret.fr

2. Hébergement du site

L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact ou compliance@hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site sont la propriété exclusive de SARL Rougeot-Mulin – La ferme du Breuil, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l’accord préalable de SARL Rougeot-Mulin – La ferme du Breuil.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont destinées exclusivement à l’usage de SARL Rougeot-Mulin – La ferme du Breuil et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans consentement préalable. Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par email à contact@lafermedubreuil.fr.

5. Limitation de responsabilité

SARL Rougeot-Mulin – La ferme du Breuil s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Retour en haut